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23 | 05 | 2013 | Ministere du développement durable
La France va prendre la présidence du Forum International des Transports
Frédéric CUVILLIER est depuis hier à Leipzig, où il assiste au Sommet 2013 du Forum International des Transports, consacré cette année au financement des transports. Le FIT regroupe 54 Etats ain -
23 | 05 | 2013 | Ministere du développement durable
Mission de reconfiguration du projet
La mission de reconfiguration du projet a été confiée à Rémi PAUVROS, par lettre de mission en date du 17 avril 2013. Elle s'articule autour de deux comités : un comité de pilotage pour la rec -
23 | 05 | 2013 | Ministere du développement durable
Transports : l’écotaxe poids-lourds en marche
Le Conseil Constitutionnel a rendu un avis favorable, le 23 mai 2013, sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports. Le Conseil a, no -
23 | 05 | 2013 | Ministere du développement durable
L’écotaxe poids-lourds en marche : le Conseil constitutionnel valide l’ensemble de la loi transports
Frédéric Cuvillier accueille avec satisfaction la décision du Conseil constitutionnel rendue ce jour sur le projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services -
23 | 05 | 2013 | Ministere du développement durable
7ème séance plénière du Conseil national du débat sur la transition énergétique
Le jeudi 23 mai a lieu la 7ème séance plénière du Conseil national du Débat national sur la transition énergétique, de 10h à 18h30. Cette séance est précédée de l'audition de Nicolas Hu